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    Politique de confidentialité – Version mise à jour le 24 avril 2025
    Le présent document annule et remplace toute version antérieure.
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    {% block title %}Politique de confidentialité – Onirisys{% endblock %}
    
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        <h1 class="text-3xl font-bold mb-8 text-center">Politique de confidentialité</h1>
        <p class="mb-6 text-sm text-text-secondary text-center">
            Dernière mise à jour : 24&nbsp;avril&nbsp;2025
        </p>
    
        {# 1 ▸ IDENTITÉ DU RESPONSABLE #}
        <h2 class="section-heading">1. Responsable du traitement</h2>
        <p>
            Le responsable du traitement est&nbsp;:<br>
            <strong>Antonu-Maria Mela</strong><br>
            Adresse électronique&nbsp;: <a href="mailto:antonu.melamaria@gmail.com">antonu.melamaria@gmail.com</a><br>
            Ci-après « <i>nous</i> » ou « <i>Onirisys</i> ».
        </p>
    
        {# 2 ▸ NATURE DES DONNÉES COLLECTÉES #}
        <h2 class="section-heading">2. Données personnelles collectées</h2>
        <ul class="legal-list">
            <li><b>Newsletter « Zones Franches »</b> : adresse e-mail uniquement, recueillie sur la base de votre consentement explicite.</li>
            <li><b>Prise de rendez-vous via Calendly</b> : nom, prénom, e-mail, créneau choisi et, le cas échéant, informations de paiement. Ces données sont saisies directement sur la plateforme Calendly ; nous ne recevons que les informations opérationnelles nécessaires.</li>
            <li><b>Données de navigation</b> : identifiant IP, type de navigateur, pages consultées, horodatages. Ces informations, collectées par nos journaux serveurs et les cookies strictement nécessaires, restent limitées à ce qui est indispensable au fonctionnement et à la sécurisation du site.</li>
        </ul>
    
        {# 3 ▸ FINALITÉS & BASES LÉGALES #}
        <h2 class="section-heading">3. Finalités et bases juridiques</h2>
        <ul class="legal-list">
            <li>Envoi de la newsletter : <em>consentement</em> (art.&nbsp;6 §1 a RGPD).</li>
            <li>Gestion des rendez-vous : <em>exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles</em> (art.&nbsp;6 §1 b RGPD).</li>
            <li>Sécurisation et maintenance du site : <em>intérêt légitime</em> à garantir l’intégrité et la disponibilité du service (art.&nbsp;6 §1 f RGPD).</li>
        </ul>
    
        {# 4 ▸ DESTINATAIRES #}
        <h2 class="section-heading">4. Destinataires des données</h2>
        <p>Les données sont strictement accessibles :</p>
        <ul class="legal-list">
            <li>Aux équipes internes habilitées ;</li>
            <li>À Calendly, en qualité de sous-traitant pour la réservation en ligne ;</li>
            <li>À notre hébergeur pour la fourniture de ressources techniques ;</li>
            <li>Le cas échéant, aux autorités légalement habilitées.</li>
        </ul>
    
        {# 5 ▸ TRANSFERTS HORS UE #}
        <h2 class="section-heading">5. Transferts hors Union européenne</h2>
        <p>
            Calendly est certifié ISO 27001 et adhère aux clauses contractuelles types 2021/914 de la Commission ; les flux de données sont donc encadrés par un mécanisme reconnu par les articles 46 et 47 du RGPD.
        </p>
    
        {# 6 ▸ DURÉES DE CONSERVATION #}
        <h2 class="section-heading">6. Durées de conservation</h2>
        <ul class="legal-list">
            <li>Données newsletter : jusqu’au retrait du consentement (lien de désabonnement dans chaque e-mail).</li>
            <li>Données de rendez-vous : cinq (5) ans après la dernière séance à des fins de gestion contractuelle et comptable, sauf opposition légitime.</li>
            <li>Journaux techniques : six (6) mois, prolongeables jusqu’à un (1) an en cas d’incident de sécurité documenté.</li>
        </ul>
    
        {# 7 ▸ SÉCURITÉ #}
        <h2 class="section-heading">7. Mesures de sécurité</h2>
        <p>
            Nous appliquons des mesures techniques (chiffrement TLS 1.3, journalisation horodatée, sauvegardes chiffrées) et organisationnelles (gestion des habilitations, audits annuels, plan de réponse incident) proportionnées aux risques identifiés.
        </p>
    
        {# 8 ▸ DROITS DES PERSONNES #}
        <h2 class="section-heading">8. Vos droits</h2>
        <p>
            Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez : droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité et de retrait du consentement à tout moment. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (<a href="https://www.cnil.fr">www.cnil.fr</a>).
        </p>
    
        {# 9 ▸ MODALITÉS D’EXERCICE DES DROITS #}
        <h2 class="section-heading">9. Exercice de vos droits</h2>
        <p>
            Adressez votre demande à <a href="mailto:privacy@onirisys.ai">admin@onirisys.ai</a>. Une preuve d’identité pourra être exigée. Réponse sous un (1) mois prorogeable de deux mois en cas de complexité.
        </p>
    
        {# 10 ▸ COOKIES #}
        <h2 class="section-heading">10. Cookies</h2>
        <p>
            Seuls les cookies strictement nécessaires sont déposés par défaut. Les cookies tiers (Calendly) ne sont activés qu’après votre action explicite. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
        </p>
    
        {# 11 ▸ MISE À JOUR DE LA POLITIQUE #}
        <h2 class="section-heading">11. Modification de la politique</h2>
        <p>
            Nous pouvons actualiser le présent document pour refléter les évolutions légales ou techniques. La date de révision figurera en tête de page. En cas de changement substantiel, un encart d’information sera affiché lors de votre prochaine visite.
        </p>
    </div>
    {% endblock %}